General Conditions

  1. L'Identité de The Mocktail Club

Le site internet, accessible via l'adresse www.themocktailclub.com, ci-après dénommé « le Site », est exploité par The Mocktail Club, dont le siège social est situé à Kruibekestraat 130, 9150 Bazel, Belgique, enregistré à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0736.878.415, ci-après dénommé « The Mocktail Club ».

  1. Devis et commandes

2.1 Chaque devis est valable pendant 7 jours et doit être confirmé par écrit (par e-mail).
2.2 Chaque commande implique l'acceptation par le client de nos conditions générales.

  1. Prix

3.1 Les prix sont en partie basés sur les prix quotidiens des matières premières (fruits, herbes, etc.) et peuvent donc varier en fonction de la saison, etc. Les prix et offres convenus précédemment ne sont donc pas contraignants pour les commandes ultérieures.
3.2 Tous les frais supplémentaires de commande, tels que les frais de livraison, frais d'expédition spéciaux, etc. seront facturés en supplément des prix.
3.3 Les ajustements ou ajouts au devis convenu seront facturés après consultation avec le client.
3.4 En cas de dommages, destruction ou perte des matériaux utilisés, des frais supplémentaires seront facturés pour remplacer les matériaux.

  1. Délais de livraison et de collecte

4.1 Si la date de livraison convenue par écrit (par e-mail) est dépassée, le client aura le droit de suspendre ou d'annuler la commande.
4.2 Dans le cas où les produits ne seraient pas collectés à la date de collecte convenue par écrit (par e-mail), The Mocktail Club se réserve le droit de facturer un montant égal à la valeur du devis convenu.

  1. Annulation

5.1 Une commande confirmée peut être annulée par le client sans frais jusqu'à 30 jours avant la date de livraison ou de collecte convenue par écrit (par e-mail). Passé ce délai, The Mocktail Club est en droit de facturer un montant égal à la valeur du devis convenu.

  1. Paiement

6.1 Tous les paiements dus par le client doivent être reçus par The Mocktail Club dans un délai de 30 jours à compter de la date de la facture, sans aucune déduction ni compensation, sauf accord écrit contraire.
6.2 Un intérêt de 10 % sera dû de plein droit et sans mise en demeure en cas de retard de paiement à compter de la date d'échéance.
6.3 Si le client ne paie pas le rappel de paiement ou la lettre recommandée avec demande de paiement dans les 8 jours suivant la date d'envoi, le montant sera automatiquement majoré de 15 % du solde restant dû au moment du rappel, avec un minimum de 75 EUR.
6.4 Chaque rappel envoyé par The Mocktail Club entraînera des frais administratifs de 25,00 EUR (hors TVA).
6.5 The Mocktail Club se réserve également le droit de suspendre l'exécution des commandes convenues ultérieurement en cas de non-paiement de ses factures, et ce, sur la base de l'adage "exceptio non adimpleti contractus".

  1. Réclamations

7.1 Les réclamations concernant les produits livrés par The Mocktail Club doivent être faites par lettre dans les 7 jours suivant la réception du produit. En l'absence de cette notification, les produits sont considérés comme acceptés sans réserve et doivent être payés. Une réclamation ne peut en aucun cas justifier une suspension de paiement.

  1. Dispositions finales

8.1 The Mocktail Club se réserve à tout moment le droit de modifier ou d'amender les présentes conditions générales sans le consentement de son client, mais avec l'obligation d'informer le client par écrit de ces changements.